Au Québec, l’économie sociale est constituée des coopératives et de certains OBNL.
Les coopératives
L’article 3 de la Loi sur les coopératives du Québec définit ainsi la coopérative :
« Une coopérative est une personne morale regroupant des personnes ou sociétés qui ont des besoins économiques, sociaux ou culturels communs et qui, en vue de les satisfaire, s’associent pour exploiter une entreprise conformément aux règles d’action coopérative. »
Les coopératives observent les mêmes principes coopératifs, énoncés dans la déclaration sur l’identité coopérative de l’Alliance coopérative internationale (ACI) en 1995.
Il existe 5 types de coopératives au Québec
1. Les coopératives de consommateurs
Membres : ceux qui utilisent les biens ou les services de la coopérative pour leur usage personnel.
But : fournir des biens et des services à ses membres.
Association coopérative sports et plein-air des Milles-Iles – coopérative de consommateurs
En 1977, les membres fondateurs de l’ACSPMI, coopérative de consommateurs, ont aménagé un terrain forestier en un camping saisonnier de plus de 250 sites. La coopérative a ainsi permi à des individus de se réunir pour s’offrir collectivement ce qu’il n’aurait jamais rêvé posséder seul.
2. Les coopératives de travailleurs
Membres : les travailleurs de l’entreprise. Les règlements peuvent prévoir des conditions (par exemple, une durée minimale à l’emploi de la coop) pour qu’un nouveau travailleur puisse devenir membre et participer aux décisions prises par la coopérative.
But : fournir du travail à ses membres.
Studio Créatif Coloc
Cette coopérative spécialisée en multimédias a été créée pour permettre aux travailleurs d’avoir la possibilité de prendre les décisions par rapport à leur travail. Les membres de la coopérative sont à la fois salariés et propriétaires de la coopérative, s’unissent pour s’offrir un milieu et des conditions de travail à leur image.
3. Les coopératives de producteurs
Membres : des producteurs (ou entrepreneurs) à qui elles fournissent des biens et des services qu’ils utilisent à des fins professionnelles.
But : partager certains services de nature profesionnelle.
Convergence, Coopérative d’expertes conseil
Les travailleuses autonomes de Convergence (membre individuelle) sont regroupées ensemble dans une coopérative de productrices. Cette structure leur permet entre autres de partager et mutualiser des ressources et des moyens: un bureau, une identité visuelle, une offre de services plus variée pour leur clientèle et la force d’une équipe de travail.
4. Les coopératives de solidarité
Membres : plusieurs catégories de membres peuvent faire partie des coopératives de solidarité. Elles doivent regrouper au moins deux catégories de membres parmi les suivantes : des utilisateurs des services de la coopérative (consommateurs ou producteurs), des travailleurs et des membres de soutien (personne ou société qui a un intérêt envers les activités de la coopérative).
But : souvent en lien avec le maintien ou l’amélioration de la qualité de vie.
Café O’ Marguerite, coopérative de solidarité
Dans le but de se créer un emploi pour dynamiser l’économie locale et la cohésion sociale de Sainte-Marguerite-du-Lac-Masson, les membres travailleuses, appuyées par membres de soutien, ont créé Café O’ Marguerite, un restaurant-boutique donnant la priorité entre autres aux produits locaux, certifiés biologiques et équitables.
Yoga de Gatineau, coopérative de solidarité
Des individus qui souhaitaient s’impliquer dans la création d’un studio à l’image d’une vision commune dans leur quartier ont uni leur force pour créer une coopérative de solidarité. Les membres utilisateurs (celles et ceux qui pratiquent) et les membres de soutien (celles et ceux qui enseignent) prennent ensemble les décisions et partagent collectivement les risques financiers.
5. Les coopératives de travailleurs actionnaires
Membres : des employés d’une compagnie par actions qui se regroupent pour acquérir un certain nombre d’actions de cette compagnie.
But : créer ou maintenir des emplois. Les coopératives de travailleurs actionnaires ne détiennent pas la totalité des actions de la compagnie employant leurs membres. Ainsi, elles ne sont pas admissibles à certains fonds réservés aux entreprises d’économie sociale, mais les travailleurs peuvent avoir accès au Régime d’investissement coopératif (RIC) qui peut accorder un avantage fiscal aux investisseurs qui acquièrent des titres émis par des coop.
Coopérative de travailleurs actionnaire de la Laiterie de l’Outaouais
Cette formule constitue un partenariat entre l’entreprise privée et la coopérative. La coopérative de travailleurs actionnaire détient des actions de l’entreprise qui fournit du travail à ses membres. Les travailleurs de l’entreprise sont donc collectivement propriétaires d’un pourcentage de l’entreprise qui les emploie et participent, via le conseil d’administration de l’entreprise, à sa gestion.
Les organismes à but non lucratif
Ils fonctionnent avec des membres, une assemblée générale et un conseil d’administration. Gouvernés par la Partie III de la Loi sur les compagnies, les OBNL existent en plusieurs formes, et ne sont pas tous des entreprises d’économie sociale. Pour être une entreprise d’économie sociale, un OBNL doit avoir des activités marchandes, donc vendre un produit ou un service. Les OBNL de l’économie sociale doivent aussi être démocratiques, c’est à dire que les membres doivent pouvoir élire leur conseil d’administration et éventuellement y être élus.
Des exemples d’OBNL qui sont des entreprises d’économie sociale : les Centres de la petite enfance, les entreprises d’insertion, les entreprises adaptées, une grande partie des festivals organisés au Québec, de très nombreuses entreprises culturelles.
Corporation du Parc Poisson Blanc
Fondée en 2004, la Corporation du Parc du Poisson Blanc est un organisme à but non lucratif (OBNL) qui voit à la gestion du Parc régional du Poisson Blanc, un vaste territoire voué à la pratique d’activités de plein air à Notre-Dame-du-Laus, dans les Laurentides. Refuges, sites de camping sauvage, canots, kayaks et surfs à pagaie sont disponibles à la location.
La Relance
La Relance contribue à l’intégration des personnes aux marché du travail, en offrant différentes activités liées à la réalité de l’emploi, mais aussi en facilitant l’insertion au travail dans une ou l’autre de ces cinq entreprises, de l’entretien ménager commercial à la revalorisation de matériel informatique.
Mobio est un OBNL qui offre des services-conseils en matière de mobilité durable pour les grands employeurs de la région. Par exemple Mobio accompagne l’UQO pour mettre en place des solutions facilitant l’utilisation par la communauté universitaire des transports en commun et des transports actifs.